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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD
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L'ETE TOUTE L'ANNEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ETE TOUTE L'ANNEE
CHARLES FARAUD S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3542473
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/12/2017
L\'ETE TOUTE L\'ANNEE de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque L'ETE TOUTE L'ANNEE

Déposée le 7 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'ETE TOUTE L'ANNEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD domicilié(e) Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy,84170 MONTEUX - 84170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETE TOUTE L'ANNEE est expirée depuis le 7 décembre 2017.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD S.A. Société Anonyme - Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy,84170 MONTEUX - 84170 - France - SIREN 328024898


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481724 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.